Alain Fayard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Fayard (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2008-12-09"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000019636795(source JORF)
admission
14 Octobre 200814/10/2008
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000018038614(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 200831/01/2008
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre chargé de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000000425938(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 200724/07/2007
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000461150(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 200728/04/2007
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000269117(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
JORFTEXT000000817003(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000448034(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000812430(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 200526/06/2005
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000807923(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 200416/12/2004
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000247503(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000796650(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200314/12/2003
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000432577(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 200321/10/2003
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000598167(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 200230/11/2002
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000232621(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200222/09/2002
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000780227(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 200225/07/2002
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000777928(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000224850(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000590177(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200129/07/2001
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000584414(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200011/10/2000
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000215029(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200015/03/2000
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000212129(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199910/06/1999
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000207034(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 199817/09/1998
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000384010(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Fayard (Alain)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
Ce corps
date_debut="1996-01-18"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000560285(source JORF)
réintégration
17 Avril 199617/04/1996
De: Fayard (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000359309(source JORF)
nomination
25 Janvier 199625/01/1996
De: Alain Fayard
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe, ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000357115(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 199523/11/1995
De: Alain Fayard
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
JORFTEXT000000188621(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199501/07/1995
De: Alain Fayard
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000726885(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Fayard (Alain)
Lille-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000544995(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Alain Fayard
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
JORFTEXT000000539222(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Alain Fayard
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
JORFTEXT000000538408(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 199118/06/1991
De: Alain Fayard
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000525787(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Alain Fayard
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000524868(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 199019/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.